⚖️ Mentions Légales – Elite360Digital

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).

Date de mise à jour : 31 mars 2025

1. Éditeur du site

Le site: www.elite360digital.com

est édité par : Elite360Digital

Représentant légal : Didier Staufer

📍 Adresse : Avenue des Morgines 31, 1213 Petit-Lancy (Suisse)

📧 Email :

[email protected]

🧾 Numéro de contribuable : 854.64.3160

2. Hébergeur

Le site est hébergé par : OVH

📍 Adresse : 2 rue Kellermann, 59053 Roubaix Cedex 1 – France

🌐 Site web :www.ovh.com

3. Responsable de la publication

Didier Staufer – [email protected]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, outils) est la propriété exclusive d’Elite360Digital, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ce contenu est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Accessibilité

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Elite360Digital s’engage à faire son possible pour garantir l’accès au site et informer les utilisateurs en cas d’indisponibilité.

6. Cookies

Des cookies peuvent être installés automatiquement sur votre navigateur lors de votre visite.
Ils servent à améliorer l’expérience utilisateur et à établir des statistiques de navigation.
Vous pouvez refuser leur utilisation via les paramètres de votre navigateur.

👉 Pour en savoir plus, consultez notre: Politique de Confidentialité

7. Données personnelles

Elite360Digital s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées.

Elles sont traitées conformément au RGPD.

Pour consulter vos droits ou déposer une demande : [email protected]

8. Liens externes

Des liens vers d'autres sites peuvent être présents.

Elite360Digital ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites.